Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux
Louanges à Allah, Seigneur des Mondes.
Que les éloges, et le Salut soient sur notre Maître Mohamed, Ultime Messager, sur les Siens et sur Ses Compagnons.
RÉSOLUTION N°59 (10/6)
LES MARCHÉS FINANCIERS
Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, réuni en sa sixième session, tenue à Jeddah (Royaume d’Arabie Saoudite), du 17 au 23 Cha’bane 1410 H (14 au 20 mars 1990) ;
Ayant examiné les études, recommandations et conclusions du séminaire sur “les marchés financiers”, tenu à Rabat (Royaume du Maroc), du 20 au 24 Rabiul Thani 1410 h (20 au 24 octobre 1989), par l’Académie, en collaboration avec l’Institut Islamique de Recherches et de Formation (IRTI) relevant de la Banque Islamique de Développement, et sous l’égide du ministère des Waqfs et des Affaires Islamiques du Royaume du Maroc ;
À la lumière des dispositions de la Charia islamique consistant à inciter au gain licite, à l’investissement et au développement de l’épargne, sur la base des modalités d’investissement islamique fondées sur le principe du partage des charges et des risques, y compris le risque d’endettement ;
Vu le rôle des marchés financiers dans les transactions financières et l’encouragement à l’investissement ;
Vu que l’intérêt porté à ces marchés financiers et l’étude des règles qui les régissent répondent à un besoin pressant de faire connaître aux gens les dispositions du Fiqh dans les domaines contemporains et concorde avec les efforts profonds des Fuqahas pour expliquer les règles régissant les transactions financières et en particulier les règles du marché et le système comptable applicable aux marchés ;
Considérant que l’importance des marchés financiers englobe les marchés secondaires, qui permettent aux investisseurs de se placer de nouveau dans les marchés financiers, offre l’occasion d’obtenir des liquidités et encourage à investir en raison de la confiance quant à la possibilité de quitter le marché le cas échéant :
Ayant pris connaissance des questions abordées dans les études soumises à l’Académie concernant les systèmes et les lois des marchés financiers existants, leurs mécanismes et leurs instruments :
DÉCIDE CE QUI SUIT :
Premièrement : L’intérêt porté aux marchés financiers fait partie intégrante de l’obligation de préserver et d’accroitre les capitaux, puisqu’il suscite l’entraide pour combler les besoins publics et s’acquitter des devoirs religieux et civiques liés au capital.
Deuxièmement : Ces marchés financiers -dont le principe est nécessaire – ne représentent pas, dans leur état actuel le modèle susceptible de réaliser les objectifs de développement et d’investissement du capital selon l’optique islamique. Cette situation exige la conjugaison d’efforts scientifiques de la part des Fuqahas et des économistes pour réexaminer les mécanismes et instruments sur lesquels ces marchés reposent, et apporter les amendements nécessaires, à la lumière des dispositions de la Charia islamique.
Troisièmement : Le concept de marché financier repose sur des règles de gestion et de procédure. Par conséquent, son adoption relève de la règle des Al-Massalih al-Mursala (Les intérêts élargis) – concernant ce qui s’inscrit sous les règles générales de la religion et ne s’oppose pas aux dispositions figurant explicitement dans “un texte” ou une règle de la Charia. Ce concept fait ainsi partie des réglementations instituées par les pouvoirs publics dans le domaine des métiers et des services d’utilité publique. Nul ne peut enfreindre ni contourner cette réglementation, dans la mesure où elle est conforme aux règles et aux principes de la Charia.
ET RECOMMANDE CE QUI SUIT:
De compléter l’examen des instruments et des formes en usage dans les marchés financiers en entreprenant suffisamment d’études et de recherches dans les domaines du Fiqh et de l’économie([1]).
Allah est Garant du succès
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