Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux

Louanges à Allah, Seigneur des Mondes.

Que les éloges, et le Salut soient sur notre Maître Mohamed, Ultime Messager, sur les Siens et sur Ses Compagnons.

RÉSOLUTION N°88 (5/9)

“LES APPEL D’OFFRES”

Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, réuni en sa neuvième session, à Abu Dhabi (État des Émirats Arabes Unis), du 1er au 6 Dhoul Qa’ada 1415 H( 1er-6 Avril 1995);

Ayant pris connaissance des études soumises à l’Académie concernant la question des “appels d’offres” ;

Ayant entendu les débats qui ont eu lieu à ce sujet :

Se conformant à la stratégie de l’Académie quant à l’obligation d’élaborer un certain nombre d’études sur toute la question aux fins d’en cerner tous les aspects techniques et de tenir compte des diverses tendances jurisprudentielles y afférentes ;

DÉCIDE CE QUI SUIT :

Premièrement : De surseoir à l’adoption d’une résolution concernant les points déjà examinés dans ce contexte, eu égard à l’importance du sujet et à la nécessité d’en cerner tous les détails, de recueillir tous les avis pertinents et d’épuiser tous les domaines auxquels s’applique le système des appels d’offres, et plus particulièrement ce qui est frappé de l’interdit religieux comme les valeurs boursières génératrices d’intérêts et les bons du Trésor.

Deuxièmement : De demander aux membres et aux experts de l’Académie de communiquer au secrétariat général – si possible avant la fin de la session, sinon dans un délai rapproché après la clôture de celle-ci- les avis techniques et juridiques dont ils disposent concernant la question des appels d’offres qu’il s’agisse des procédures, des modalités ou des contrats faisant l’objet d’une adjudication.

Troisièmement : De demander des études supplémentaires sur la question des appels d’offres avec le concours des compétences techniques, jurisprudentielles et scientifiques versées dans ce genre de question.

Allah est Garant du succès