Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux

Louanges à Allah, Seigneur des Mondes.

Que les éloges, et le Salut soient sur notre Maître Mohamed, Ultime Messager, sur les Siens et sur Ses Compagnons.

RÉSOLUTION N°89 (6/9)

LES PROBLÈMES RELATIFS À LA MONNAIE

Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, réuni en sa neuvième session, à Abu Dhabi (État des Émirats arabes unis) du 1er au 6 Dhoul Qa’ada 1415 H ( 1er-6 Avril 1995);

Ayant pris connaissance des études soumises à l’Académie concernant “les problèmes relatifs à la monnaie” ;

Ayant entendu les débats qui ont eu lieu à ce sujet et dont il ressort qu’il existe des tendances diverses concernant la manière d’appréhender le phénomène de l’inflation galopante qui entraîne une érosion profonde du pouvoir d’achat de certaines devises. Parmi ses différentes tendances, il y a les avis suivants :

1. Ces cas exceptionnels sont englobés dans la résolution de la cinquième session de l’Académie énonçant ce qui suit : “Dans le remboursement d’une dette fixe contractée dans une monnaie donnée, c’est la quantité et non la valeur qui doit être prise en compte, car les dettes doivent être remboursées en quantité égale. Ainsi, il n’est pas permis d’indexer les dettes fixes, quelle qu’en soit l’origine, sur le niveau des prix.”
2. Dans ces cas exceptionnels, le principe de l’indexation sur l’indice du coût de la vie (prise en compte du pouvoir d’achat des monnaies) sera appliqué.
3. Dans ces cas exceptionnels, le principe qui doit être appliqué est celui de l’indexation de la monnaie sur le taux de l’or (en prenant en considération la valeur de cette monnaie en or au moment de l’accord).
4. Dans ces cas, le principe du compromis obligatoire après évaluation du préjudice subi par les deux parties (le créancier et le débiteur) doit être appliqué.
5. Une distinction sera faite entre la dépréciation d’une monnaie par le jeu de l’offre et de la demande et la dévaluation volontaire par un État de sa propre monnaie par la promulgation d’un décret explicite, ce qui peut, éventuellement, se traduire par une baisse de la valeur de la monnaie fiduciaire qui, précisément, tire sa force de sa cote et de son acceptabilité.
6. Une distinction sera faite entre la diminution du pouvoir d’achat éventuellement consécutive à des politiques adoptées par les gouvernements et une baisse de ce pouvoir d’achat imputable à des facteurs exogènes.
7. La prise en compte, dans ces cas exceptionnels, du principe des “exonérations pour cause de catastrophes”, principe qui participe de la prise en considération des circonstances imprévues et fortuites.

À la lumière de ces tendances divergentes qui requièrent des études et des recherches plus circonstanciées,

DÉCIDE CE QUI SUIT :

Premièrement : Le Secrétariat Général de l’Académie convoquera – en collaboration avec l’une des institutions financières islamiques – un séminaire spécialisé auquel participeront des spécialistes en économie et en jurisprudence (Fiqh) ainsi que certains membres et experts de l’Académie, en vue d’examiner les voies et moyens les mieux indiqués et les plus fiables dont il pourrait être convenu pour honorer une créance avérée et des engagements contractés dans les circonstances exceptionnelles évoquées plus haut.

Deuxièmement : L’ordre du jour de ce séminaire comportera les points suivants :

1. Étude des causes de l’inflation, de ses formes et de l’ensemble des notions techniques y afférentes.
2. Étude des conséquences économiques et sociales et de la thérapie économique à appliquer le cas échéant.
3. Exposé des solutions jurisprudentielles permettant de remédier aux phénomènes d’inflation du genre cité dans le préambule de la présente résolution. Les conclusions du séminaire, accompagnées des actes et du résumé des débats, seront soumises au Conseil de l’Académie à sa prochaine session.

Allah est Garant du succès