Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux

Louanges à Allah, Seigneur des Mondes. Que les éloges et le salut soient

Sur notre Maître Mohamed, Ultime Messager, sur les siens et sur ses compagnons

Résolution Nº 179 (5/19)

Le Tawarouq : Son Essence et ses Différents Types

(Celui connu dans le domaine jurisprudentiel et celui utilisé de manière structurée par les banques)

Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, de l’Organisation de la Coopération Islamique, s’est réuni en sa 19^e session à Charjah (Émirats Arabes Unis) , du 1^er au 5 Joumada al-Oula 1430H (26-30 Avril 2009).

Après avoir examiné les recherches présentées à l’AIFI sur le thème : «Le Tawarouq : Son Essence et ses Différents Types

(Celui connu dans le domaine jurisprudentiel et celui utilisé de manière structurée par les banques)», et après avoir suivi les débats qui se sont déroulés à ce sujet

Et après avoir pris connaissance des résolutions du Conseil du Fiqh Islamique de la Lingue Islamique Mondiale à Makkah, relatives à ce sujet,

DÉCIDE ce qui suit

Premièrement: les types et les jugements de la Charia concernant le Tawarouq

(1) Dans la terminologie du Fiqh, le Tawarouq désigne l’acte d’une personne (le Moustawriq) qui achète une marchandise à crédit et la vend à une personne, autre que le vendeur initial, à un prix comptant qui est dans la plupart des cas inférieur au prix d’achat, afin d’obtenir de l’argent. Le Tawarouq sous cette forme est autorisé par la Charia, à condition qu’il se conforme aux conditions de vente en accord avec la Charia.

(2) Le Tawarouq structuré dans la terminologie contemporaine désigne : le cas d’une personne qui achète un bien à crédit sur les marchés locaux ou internationaux, pour que le vendeur (financeur) organise la vente du bien, lui-même ou par le biais d’un agent mandaté ou en collaboration avec l’acheteur (le Moustawriq), à un prix comptant, qui est dans la plupart des cas inférieur au prix d’achat.

(3) Le Tawarouq inversé est une forme de Tawarouq structuré dans laquelle le rôle de l’acheteur est assuré par l’institution, alors que le client assure quant à lui le rôle du financeur.

Deuxièmement: les Tawarouq structuré et inversé sont interdits, car ils impliquent une coopération explicite, implicite ou d’usage entre le financeur et le Moustawriq (l’acheteur) afin de manœuvrer pour obtenir un montant d’argent comptant en échange d’une dette d’un montant supérieur, ce qui est une forme de riba (usure).

Ainsi, l’Académie recommande ce qui suit:

(a) Les institutions financières et les banques islamiques doivent utiliser les modes d’investissement et de financement autorisés par la Charia dans toutes leurs transactions et éviter les modes interdits et suspects afin de se conformer aux règles de la Charia, de concrétiser ses nobles objectifs et de démontrer les mérites de l’économie islamique au monde, qui subit des bouleversements et des crises économiques successives.

(b) Encourager le qardh hassan (prêt bienveillant) afin que les personnes dans le besoin ne soient pas obligées de recourir au tawarouq . Les institutions islamiques peuvent envisager la création de fonds spéciaux pour le qardh hassan.

Et Allah est Plus Savant