Résolution Nº 237 (8/24) concernant Les Devises ُُElectroniques
20 November، 2019

Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux

Louange à Allah, Seigneur des mondes, et que la bénédiction et la paix d’Allah soient sur notre maître Mohamed, le sceau des prophètes, sur sa famille ainsi que sur tous ses compagnons


Résolution Nº 237 (8/24)

concernant

Les Devises ُُElectroniques

Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, issue de l’Organisation de la Coopération Islamique, réuni en sa 24ème session à Dubaï (Émirats arabes unis), du 07 au 09 Rabi al-Awal 1441, correspondant au 04-06 Novembre 2019.

Ayant examiné les recommandations issues du séminaire scientifique sur le sujet des Devises Electroniques, tenu à Jeddah (Royaume d’Arabie Saoudite), du 10 au 11 Mouharam 1441, correspondant au 09-10 Septembre 2019,

Ayant écouté les discussions sur le sujet,

Décide ce qui suit:

Premièrement: concept, mécanismes de négociation et risques

  1. Compte tenu de la signification générique du concept de monnaie électronique, qui comprend à la fois les cartes de crédit, les cartes prépayées, les chèques électronique et autres, les discussions ont conclus à l’utilisation du terme de “devise numérique codée (encryptée)”. Parmi les plus populaires de ces devises figurent le bitcoin, l’ethereum, et le cryptorouble.

Malgré leur différences notables, ces devises se caractérisent par le fait qu’elles sont cryptées, et n’ont pas d’existence physique ni tangible. Leur transaction peut être négociée entre les parties sans intermédiaire en utilisant un système de pair à pair. Selon les recherches présentées, ces devises sont classées en trois types; premièrement, les devises comme le bitcoin; deuxièmement, les devises alternatives ou les altcoins telles que lightcoin, bitcoin cash, l’ethereum et le cryptorouble; troisièmement, les jetons ou les tokens, qui sont des actifs négociables et échangeables avec des biens et des cryptomonnaies .

L’une des caractéristiques les plus importantes du premier type est la décentralisation, ce qui signifie que, contrairement au autres types de monnaie, aucun gouvernement ou entité privée ne supervise son émission. La plupart des cryptomonnaies fonctionnent avec la technologie de la chaîne de blocs ou la blockchain, qui produit la monnaie et tient le registre complet des transactions monétaires. Une autre caractéristique de Bitcoin est la controverse sur la personnalité de son premier émetteur (inventeur).

  1. Les cryptomonnaies sont utilisées via des plateformes disponibles en ligne ou par l’intermédiaire de courtiers. Ces plateformes sont payantes et chaque client doit disposer d’un portefeuille électronique personnel sur son ordinateur, pour documenter sa propriété de la cryptomonnaie et la possibilité de sa négociation.

L’une des caractéristiques les plus distinctives des plateformes et des portefeuilles électroniques est la possibilité d’utiliser des pseudonymes, ce qu’on appelle aussi l’anonymat.

  1. Certains pays, tels que la Malaisie, ont rendu obligatoire l’obtention des licences nécessaires auprès des autorités concernées, pour utiliser ces plates-formes électroniques. Ces pays ont également mis en place des règlements pour les utilisateurs de ces plates-formes; en particulier, l’affichage de leur véritable identité.
  2. Bien que ce type de monnaie se soit répandu dans de nombreux pays, dans des milliers de magasins commerciaux, et qu’elles aient pris la place des monnaies nationales, et que certaines autorités gouvernementales les ont approuvées, de nombreuses études indiquent les risques liés à l’utilisation des cryptomonnaies, en particulier les des taux de change.

Deuxièmement: Jugement selon la Charia

Ayant examiné les recherches présentées et ayant écouté les débats sur le sujet, il s’est avéré que d’autre questions influencent les jugements de la Charia sur les cryptomonnaies, qui nécessitent plus de recherches et de discussions, notamment les questions suivantes:

1.Quelle est la définition exacte de la cryptomonnaie, est-ce une marchandise ou un profit, un investissement ou un actif numérique?

  1. La cryptomonnaie est-elle financièrement et économiquement conforme à la Charia?

Troisièmement: A la lumière de ce qui précède, et compte tenu des risques importants associés à ce type de devises et de l’instabilité de leur transactions, le Conseil de l’Académie recommande de poursuivre les recherches et les études sur les questions relatives à son jugement.


Allah Le Très Haut est Le Plus Sachant

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