Au nom d’Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux

Louanges à Allah, Seigneur des Mondes. Que les éloges et le salut soient

Sur notre Maître Mohamed, Ultime Messager, sur les siens et sur ses compagnons

Résolution Nº 190 (5/20)

Concernant

Le Rôle des Conseils de Fiqh dans l’encadrement du développement des Institutions Financières Islamiques : Ses Mécanismes et Ses Modes

Le Conseil de l’Académie Internationale du Fiqh Islamique, de l’Organisation de la Coopération Islamique, réuni en sa vingtième session à Oran (République Algérienne Démocratique et Populaire) du 26 Chawal au 2 Dhoul al-Qi’da 1433 H (13-18 septembre 2012),

Après avoir examiné les recherches présentées à l’Académie sur le thème : Du Rôle des Conseils de Fiqh dans l’encadrement du développement des Institutions Financières Islamiques : Ses Mécanismes et Ses Modes, et après avoir suivi les débats sur ce sujet,

L’Académie souligne que la création d’académies, de conseils de fiqh et d’institutions financières islamiques constitue l’une des grandes réalisations de l’époque actuelle. L’Académie salue également le rôle remarquable que jouent actuellement les conseils de surveillance Chariatique et les institutions financières islamiques dans la revivification du système financier islamique contemporain et l’amélioration de sa crédibilité.

L’Académie souligne aussi :

(1) Le caractère indispensable de la coopération entre les conseils de surveillance Chariatique d’institutions financières islamiques et les académies du Fiqh pour la coordination et les échanges de points de vue.

(2) Le caractère indispensable de la coordination entre les conseils de surveillance de la Charia dans les institutions financières islamiques.

(3) L’Académie doit réaliser des études utiles pour consolider le rôle des institutions financières islamiques dans l’application de la Charia et trouver des solutions appropriées aux problèmes et crises rencontrés.

(4) L’Académie doit élaborer un code complet au sujet des transactions financières islamiques qui constituerait une référence à suivre concernant ces transactions.

(5) L’Académie réitère ce qui est indiqué au point (1) de sa résolution n° 188 (3/20) selon lequel «les résolutions l’Académie sont valables à compter de la date de leur émission sans affecter les contrats qui les précèdent, y compris les soukouk émis sur la base de l’Ijtihad ou de fatwa admissibles par la Charia».

Ainsi, l’Académie recommande ce qui suit :

(1) Poursuivre le dialogue avec les banques centrales et les organes de surveillance dans les pays musulmans afin de permettre aux institutions financières islamiques de jouer leur rôle dans la vie économique et le développement national en accord avec les règles d’audit et conformément aux spécificités du domaine de finance islamique.

(2) Communiquer les résolutions de l’Académie à toutes les banques et institutions financières islamiques, aux institutions d’éducation et d’enseignements et centres de recherche et d’études locaux et internationaux en plus de leur propagation à travers les médias et les réseaux sociaux.

3) Appeler les institutions financières islamiques à adopter les résolutions de l’Académie.

Et Allah Le Très Haut est Le Plus Savant